15 JUIN 2010

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Compte administratif commune - 2009
Budgets annexes : Eau - Assainissement - ZAC de Prouxet - Hôtel Restaurant "Le Tout Va Bien"
Loi n°95-127 du 8 février 1995 - Opérations immobilières réalisées en 2009 par la commune de Valence d'Agen
Affectation des résultats : Commune - Eau - ZAC de Prouxet - Hôtel Restaurant "Le Tout Va Bien"
Approbation du compte d'affermage de l'eau et du compte de gérance de l'assainissement - 2009
Rapport 2009 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement
Subventions complémentaires aux associations
Décision modificative n°1 - commune
Décision modificative n°1 - assainissement
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du boulevard de Torsiac - Demande de subvention auprès de la Communauté de Communes - Dissimulation des réseaux secs - Annule et remplace la délibération du 2 mars 2010
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Demande de subventions auprès de la Région et du Département - Dissimulation des réseaux secs - Annule et remplace la délibération du 2 mars 2010
Aménagement du parking de la gare - Demande de subvention auprès de la Communauté de Communes des Deux Rives, de la Région et du Département

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Régularisation de bornage - Échange de terrains entre la commune et la Région
Cession de parcelle cadastrée AK 309 appartenant à la commune au profit de Monsieur et Madame Letonnelier

ADMINISTRATION
Désignation d'un représentant de la commune pour siéger au Conseil de Surveillance de l'Hôpital Local
Transfert de mise à disposition du bâtiment de l'école de musique de la commune à la Communauté de Communes des Deux Rives
Condition de dépôt des listes pour l'élection de la commission de délégation de service public
Création d'une commission de délégation de service public
Convention de mise à disposition temporaire de locaux appartenant à la commune au profit du Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Communauté de Communes des Deux Rives
Convention de mise à disposition de personnel administratif auprès de l'association Festivalence
Convention pour travail partagé à passer entre la commune et la Communauté de Communes des Deux Rives
Suppression d'un emploi - Un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet (17 heures 30) - Création d'un emploi - Un poste d'adjoint technique de 2ème classe à 25 heures
Création d'emplois saisonniers
Constitution du jury d'assises - 2011

QUESTIONS DIVERSES
Prêt de salles du bâtiment Rue Notre Dame à des associations
Exonération de cotisation foncière des entreprises et de l'impôt sur les spectacles
Convention à passer entre la commune et l'Office de Tourisme

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6 AVRIL 2010

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Création d'un budget annexe "Tourisme Valence"
Création d'une régie
Demandes de subventions des associations - Année 2010
Convention d'objectifs et de moyens entre la ville et certaines associations
Examen et vote du budget primitif 2010 - Commune
Vote des taux d'imposition
Vote des budgets annexes : Eau- Assainissement - ZAC de Prouxet - "Le Tout Va Bien" et "Tourisme Valence"
Demande de subvention - Tranche II - Allées des Fontaines

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Cession de Balivernes au profit du Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Communauté de Communes des Deux Rives

ADMINISTRATION
Régime indemnitaire du personnel - Modificatif filière technique - prime de service et de rendement
Création d'emploi : un poste d'agent de maîtrise - filière technique au service des espaces verts et suppression de 4 postes d'adjoints techniques de 2ème classe
Projet d'éclairage public - convention de mandat à passer avec le syndicat départemental d'énergie pour la RD813 (rond-point de l'Europe)

QUESTIONS DIVERSES

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1er MARS 2010

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Orientations budgétaires - 2010
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Demande de subvention auprès de la CC2R - Éclairage public et dissimulation des réseaux secondaires.
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Demande de subvention auprès de la Région -Dissimulation des réseaux secondaires.
Facturation des droits de place - Marché

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Cession de la parcelle cadastrée AE 1294 appartenant à la Commune au profit de Monsieur TOKARZ Richard

ADMINISTRATION
Indemnité de conseil allouée à Madame le Receveur Municipal.
Projet d'éclairage public - Conventions de mandat au Syndicat Départemental d'Énergie pour l'Avenue Jean Baylet et pour le Boulevard de Torsiac.

QUESTIONS DIVERSES

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