2 MARS 2010

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Orientations budgétaires - 2010
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Demande de subvention auprès de la CC2R - Éclairage public et dissimulation des réseaux secondaires.
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Demande de subvention auprès de la Région -Dissimulation des réseaux secondaires.
Facturation des droits de place - Marché

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Cession de la parcelle cadastrée AE 1294 appartenant à la Commune au profit de Monsieur TOKARZ Richard

ADMINISTRATION
Indemnité de conseil allouée à Madame le Receveur Municipal.
Projet d'éclairage public - Conventions de mandat au Syndicat Départemental d'Énergie pour l'Avenue Jean Baylet et pour le Boulevard de Torsiac.

QUESTIONS DIVERSES

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22 DÉCEMBRE 2009

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Décision modificative n°2 - Commune
Décision modificative n°2 -Assainissement
Décision modificative n°2 - Eau
Subvention allouée à la Chambre d'Agriculture de Tarn-et-Garonne pour la campagne d'affichage "Marchés au Gras"- saison 2009-2010
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Restauration du tableau "Vierge à l'enfant avec Saint-Antoine ermite" - Demande de subvention
Demande de subvention - ancien abattoir - Création d'un lieu d'accueil pour les usagers de la voie verte, les usagers du Canal et les randonneurs - Annule et remplace la délibération du 22 octobre 2009
Demande de subvention - Aire de jeux àla Garenne
Demande de subvention - Eclairage public - RD 813
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Demande de subvention
ZA de Prouxet - Prix de vente des terrains

TRAVAUX
Aménagement de l'Avenue Jean Baylet et du Boulevard de Torsiac - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Communauté de Communes des Deux Rives / Ville de Valence d'Agen
Autorisation de programme - Avenue Jean Baylet

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Chemin de Fénié - Acquisition de parties de parcelles
Achat en viager de terrains appartenant à Monsieur Pallaruelo
Vente de l'ensemble immobilier situé 21, Rue de la République au profit de Madame Lauzin

MARCHÉS
Marché public - Renouvellement des contrats d'assurances - Attribution du marché pour 4 ans

ADMINISTRATION
Avenant à la convention de mise à disposition de personnel administratif auprès de l'association Festivalence - Modification en raison du changement de grade
Journée de solidarité
Représentants de la commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration du Collège Jean Rostand - Modification de la délibération du 16 mars 2008
Projet d'éclairage public - Convention de mandat au Syndicat Départemental d'Énergie - Cours du 8 mai 1945
Convention à passer avec le Cabinet Oxia Finance
Régime indemnitaire du personnel - Complément filière "Police"
Projet de voeu à adopter à l'initiative de l'association des Petites Villes de France

QUESTIONS DIVERSES
Don à la commune d'un tableau de Roland Bierge

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22 OCTOBRE 2009

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

TRAVAUX-MARCHÉS PUBLICS
Avenue de Vidouze : Marché de travaux réseau assainissement

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Cession d’une partie de parcelle cadastrée AM 728 appartenant à la commune au profit de la S.C.I. de Varennes

ADMINISTRATION
Transfert de compétence “entretien des cours d’eau” à la Communauté de Communes des Deux Rives
Logements communaux : Nouvelle politique communautaire et modification des statuts de la Communauté
Environnement : Transfert de compétence “collecte, traitement et élimination des boues des stations d’épuration” à la CC2R
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif établi pour l’exercice 2008 par la CC2R
Délégation de pouvoirs au maire : Article l.2122-22 du Code Général des Collectivites Territoriales, modification de l’alinéa “4” - liste complétée par
l’alinéa “23” et précision de limites pour les alinéas “2, 15 et 17” –suppression de l’alinéa “21”
Plan communal de sauvegarde
Château d’eau : Convention de mise à disposition pour l’occupation d’une partie d’un local situé au rez-de-chaussée au profit de la CC2R
Convention de déversement spécial au réseau assainissement au profit de «ID Logistics France»
Prescription de la modification n°3 du plan local d’urbanisation et de la révision n°4 au lieu-dit «pommiers»
Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
Création d’un poste de gardien de Police Municipale et d’un poste de brigadier de Police Municipale
Demande d’agrément en vue de la formation d’apprentis
Remboursement de frais engagés par les élus dans le cadre d’un mandat spécial
Désignation d’un correspondant auprès de la Délégation Locale de la croix-rouge

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18 JUIN 2009

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Compte administratif de la commune - 2008
Budgets annexes :
Eau - Assainissement - ZAC de Prouxet - Hôtel Restaurant "Le Tout Va Bien" - 2008
Loi n°95-127 du 8 février 1995 - Opérations immobilières réalisées en 2008 par la commune de Valence d'Agen
Affectation des résultats : Commune - Eau - ZAC de Prouxet - Hôtel Restaurant "Le Tout Va Bien"
Approbation du compte d'affermage de l'eau et du compte de gérance de l'assainissement - 2008
Rapport 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement
Subventions complémentaires aux associations
Décision modificative n°1 - Commune
Décision modificative n°1 -Assainissement
Décision modificative n°1 - Eau
Décision modificative n°1 - Place Palayret

TRAVAUX
Projet de réalisation d'un parc de stationnement provisoire relatif à l'extension du lycée polyvalent - principe de réalisation - bail et loyer
Avenue Jean Baylet - Marche de travaux - Réseaux
Travaux d'aménagement des allées des fontaines
Attribution des lots du marché

AFFAIRES FONCIÈRES ET IMMOBILIÈRES
Cession de la parcelle cadastrée AD 402 située sur la zone de Prouxet au profit de la Communauté de Communes des 2 Rives
Cession du lot 6 sur la ZAC de Prouxet à la SCI Palaumi - Régularisation

ADMINISTRATION
Remboursement des frais engagés par les élus dans le cadre d'un mandat spécial
Passeports biométriques - Convention entre la ville de Valence d'Agen et la Préfecture
PLU- Révision simplifiée n°4 engagée pour ajuster le zonage sur le site concernant la zone agricole lieu-dit "Cussot" - abrogation de la délibération du 8 décembre 2008
Régime indemnitaire du personnel - complément agents non titulaires
Taux de rémunération - heures supplémentaires du personnel enseignant
Convention à renouveler avec les associations intervenant le mercredi matin dans les écoles primaires publiques de Valence d'Agen - année scolaire 2009-2010
Désignation d'un "correspondant défense"
Proposition d'un représentant à la commission locale de l'eau
Organisation du marché et tarifs
CLAM - Bail à passer pour fixer la location des locaux mis à disposition du CLAM
Création d'emplois saisonniers
Création et suppression de postes
Constitution du jury d'assises - 2010

QUESTIONS DIVERSES
Approbation du lancement de la procédure d'appel d'offres - Renouvellement des contrats d'assurances pour la commune

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5 MARS 2009

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Demande de subventions des associations - année 2009
Examen et vote du budget primitif 2009 - commune
Vote des taux d'imposition
Vote des budgets annexes : Eau-Assainissement - ZAC de Prouxet et "Le Tout Va Bien"
Législation funéraire - Taux de la vacation
Financement de la campagne d'affichage pour le Marché au gras en Tarn-et-Garonne - Saison 2008_2009 - Annule et remplace la délibération du 8 décembre 2008

ADMINISTRATION
Enquête publique pour la déclaration d'intérêt général des travaux de restauration et d'entretien des ruisseaux de la Barguelonne, de la Petite Barguelonne et du Lendou

AFFAIRES FONCIERES
Régularisation de bornage de la propriété de Madame DELPERE domiciliée 30, Avenue Saturne à VALENCE D'AGEN
Cession de la parcelle cadastrée AT 39 située "A Bayne" appartenant à la commune au profit de Monsieur AREZ Gilbert et de Madame ABEILLE Joëlle

TRAVAUX-MARCHES PUBLICS
Aménagement de trottoirs Rue des Mirabelles - Avenant n°1 au marché de travaux initial - changement de dénomination sociale de l'établissement BOUSSAC TP de Malause
Mise à jour du schéma communal d'assainissement
Etude préalable à l'urbanisation du site de "Labille"

QUESTIONS DIVERSES

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2 FEVRIER 2009

Conseil Municipal

> Ordre du jour :

Adoption des décisions municipales

FINANCES
Orientations budgétaires - 2009
Subvention exceptionnelle - Lyre valencienne

ADMINISTRATION
Création d'emploi saisonnier

QUESTIONS DIVERSES

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